Le conseil du sceau des titres (1808 - 1815). Aux origines du nouveau droit nobiliaire français

par Gilles Poissonnier

Projet de thèse en Droit

Sous la direction de Pierre Bodineau.

Thèses en préparation à Dijon , dans le cadre de Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon) depuis le 07-09-2011 .


  • Pas de résumé en français disponible.


  • Pas de résumé disponible.