Le conseil du sceau des titres (1808 - 1815). Aux origines du nouveau droit nobiliaire français

par Gilles Poissonnier

Projet de thèse en Droit

Sous la direction de Pierre Bodineau.

Thèses en préparation à Bourgogne Franche-Comté , dans le cadre de Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) et de Université de Bourgogne (établissement de préparation) depuis le 07-09-2011 .


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