L'Arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l'indétermination de l'Antiquité à nos jours

par Thibault Desmoulins

Thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de François Saint-Bonnet.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 07-12-2012 .


  • Résumé

    Le droit ne se réduit pas aux règles. Que cet ancien adage paraisse aujourd’hui sibyllin montre la difficulté des juristes face à ce qu’il faut appeler l’anomie. Le pouvoir confié à une autorité de surmonter cette absence de règles provoque l’émergence de l’arbitraire en droit. Depuis l’Antiquité, ses fonctions répressives et administratives témoignent de son utilité indéfectible. Sous l’emprise du déterminisme juridique intégral d’un Dieu (VIIIe-XIIIe) ou d’un Législateur (XVIIIe-XXe), l’arbitraire se réduit à l’interprétation des normes omniprésentes. Il peut également former une voie de droit extraordinaire en complément des règles fixes (XIIIe-XVIIIe). Son apogée comme principe général de gouvernement voire de répression n’est atteinte qu’à l’occasion du profond bouleversement moderne (XVIe). À travers ces variations, trois formes de légalité se côtoient et proposent les conditions du choix d’un arbitraire légal.

  • Titre traduit

    Arbitrariness, history and theory. The power to overcome indeterminacy from Antiquity to nowadays


  • Résumé

    Law is not reducible to rules. The fact that this ancient adage now sounds intriguing points out jurist’s difficulties to face what must be called anomie. Arbitrariness refers to the power given to one authority to overcome this absence of rules. Since Antiquity, repressive and administrative functions shows its irreducible utility. Under the empire of an integral determinism of God (VIIIe-XIIIe) or a Legislator (XVIIIe-XXe), arbitrariness is confined to interprete omnipresent norms. It can also provide extraordinary means in complement of fixed rules (XIIIe-XVIIIe). Its apogee as general principle of government or punishment is only reached by the modern upheaval (XVIe). Through its variations, three forms of legality coexists and reveals the conditions surrounding the choice of a legal arbitrariness.