L'arbitraire, histoire et théorie.

par Thibault Desmoulins

Projet de thèse en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de François Saint-Bonnet.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 07-12-2012 .


  • Résumé

    Au sens étymologique, « arbitrare » désigne la faculté de décider, de choisir, et renvoie alors tant à la faculté qu’au processus de décision. L’arbitraire désigne tantôt le pouvoir absolu d’une autorité, tantôt le mode d’exercice d’un pouvoir quelconque. Cette polysémie jette les bases d’un définition essentiellement négative, ramassée très tôt chez Baldus dans sa formule « l’arbitraire libre est le pouvoir, concédé par la loi ou les hommes, de décider sans règles, un pouvoir souverain ». Cette notion est cependant restée dépourvue d'étude juridique individuelle et complète. Considérant l'enjeu de sa présence dans un ordre juridique et dans les institutions, les raisons comme les moyens de nourrir une telle étude ne manquent pourtant pas. Au fil des contextes politiques et juridiques successifs, depuis l'antiquité jusqu'à nos jours, les justifications qui y sont adossées font osciller l’arbitraire d’un extrême à un autre sur le plan moral, lui imprimant au final une connotation très péjorative. Pourtant, par essence, l’arbitraire désigne un affranchissement, une liberté. Il y a donc ici un vrai paradoxe, que l’on peut décrire comme la coloration liberticide d’une notion saisissant la mesure d’une liberté, qu'une approche juridique et historique devrait permettre d'expliquer.


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