La doctrine constitutionnelle sous la IVe République

par Benjamin Fargeaud

Projet de thèse en Droit public

Sous la direction de Olivier Beaud.


  • Résumé

    La IVe République reste à bien des égards la « mal-aimée » de notre histoire constitutionnelle. Si les travaux universitaires sur la Ve République sont nombreux, ceux étudiant sa devancière sont bien plus rares. Certes, la Constitution du 27 octobre 1946 n’est restée en vigueur qu’une petite douzaine d’années. Pourtant ce régime politique, original à bien des égards, occupe une position charnière dans notre histoire constitutionnelle et mérite sans nul doute une attention plus soutenue. L’étude de la doctrine constitutionnelle sous la IVe République est donc une occasion de redécouvrir une période mésestimée de notre riche passé constitutionnel. Il s’agit de redécouvrir l’histoire et le droit constitutionnel de la IVe République à travers le regard de la doctrine juridique de l’époque. Cette doctrine, qu’on l’entende au sens strict du corps professoral ou dans un sens plus large, est en effet le meilleur point de vue pour accéder à une connaissance scientifique et non-rétrospective du droit constitutionnel de la période courant de 1946 à 1958. Cette thèse se donne donc deux objectifs : redécouvrir la pratique constitutionnelle de la IVe République à travers les auteurs d’une part, et contribuer à une histoire des idées et des doctrines juridiques entre 1946 et 1958 d’autre part.


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