Les droit fondamentaux de l'auteur et l'environnement numérique : l'exemple de l'oeuvre pédégogique numérique

par Audrey Ego

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Michel Dupuis.

Thèses en préparation à Lille 2 , dans le cadre de École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) depuis le 01-10-2011 .


  • Résumé

    La thèse porte sur l'étude des droits fondamentaux de l'auteur dans l'environnement numérique. Si l'auteur d'une oeuvre de l'esprit dispose d'une protection juridique accrue grâce à l'octroi de prérogatives morales et patrimoniales, il est indispensable de lui reconnaître avant tout une large liberté de création. L'objectif de cette recherche est donc d'étudier comment les droits fondamentaux saisissent l'auteur dan sle cadre de notre société d'information, d'échange et de communication. Ce propos porte un regard particulier sur l'application des règles du droit d'auteur dans le contaxte de la création, l'utilisation, la diffusion et la valorisation des oeuvres pédagogiques numériques produites par les établissements d'enseignement supérieur.

  • Titre traduit

    The fundamental rights of the autor in the digital age.


  • Résumé

    The thesis deals with "The fundamental rignts of the author in the digial age". If the author has a accrued legal protection, it's essential to offer to him a wide freedom of creation. The objective of the research is to study how fundamental rights capture the author in the context of our society, which is increasingly based on information, exchange and communication. This topic concerns in particular the application of the copyright's rules as part of creation, dissemination, valorization of digital teaching resources produded by the universities.