L’incertitude : source de divergence de la pratique comptable sous les normes comptables internationales (IAS-IFRS)

• Auteur / Autrice : Mohamed taieb Hamadi
• Direction : Wafa Khlif
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Comptabilité-contrôle
• Date : Inscription en doctorat le 29/09/2011; Soutenance le 14/09/2017
• Etablissement(s) : Toulouse 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : TBS Research Centre (Toulouse)

Mots clés

Mots clés libres

Normes Comptables internationales IAS-IFRS

Pratique comptable

Théories des conventions

Théorie néo-institutionnelle

Analyse longitudinale

International Accounting Standards / International Finance Reporting Standards IAS-IFRS

Accounting practice

Convention theory

Neo-institutionnal theory

Résumé

Malgré la mise en place du référentiel comptable international, la question de la diversité de la pratique reste d’actualité. Le rôle du préparateur des états financiers reste peu étudié. Cette thèse, à travers la théorie des conventions et la théorie néo-institutionnelle étudie les facteurs qui influencent l’interprétation et le jugement des professionnels comptables. L’étude qualitative porte sur 180 articles professionnels publiés entre 2003 et 2014. D’abord, de l’analyse de contenu basée sur une approche thématique, il ressort que les caractéristiques des normes IAS-IFRS et son environnement constituent le premier niveau de complexité. L’interaction entre ces deux sources représente le second niveau. Ensuite, face à l’incertitude de ces normes et de leur caractère évolutif, les sources de justifications diffèrent entre la période de transition et la période post transition. Enfin, même si, selon l’IASB, le rôle du cadre conceptuel est « d’aider les préparateurs des états financiers à appliquer les normes comptables internationales » (§1-d du Cadre conceptuel IASB, 2001) il est délaissé par les professionnels comptables lorsqu’ils construisent leurs interprétations et jugements. Ce résultat démontre le manque de légitimité dont souffre le cadre conceptuel chez les professionnels comptables français comparé aux prises de position des organismes nationaux.

Despite the adoption of an international accounting frame, diversity in the accounting practice still exists. However, few studies explore the behaviour of the financial statement preparer confronted to the international accounting standards. Through the institutional theory and the convention theory, this work identifies factors influencing the interpretation and judgment process of accountants. The qualitative study focuses on 180 professional papers published from 2003 to 2014. First, from the content analysis based on the systemic approach, we find that the characteristics of the international accounting standards (IAS-IFRS) and their environment compose the first level of complexity. The interaction between those sources is identified as the second level. In addition, facing the uncertainty introduced by the complexity of the standard and the evolution of its environment, accountants’ justifications vary between the transition period and the post-transition period. Finally, even if the IASB tell that the objective of the conceptual framework is to “assists preparers to develop consistent accounting policies when no IFRS Standard applies to a particular transaction or event, or when a Standard allows a choice of accounting policy” (§1-d of Conceptual Framework IASB, 2001), it is put aside when accountants exercise the interpretation and judgment process. This result shows that the conceptual framework is deeply lacking legitimacy in the French accounting professionals’ view comparing to information published by national organisms.