La circulation des modèles juridiques dans le domaine de l'environnement

par Ivano Alogna

Projet de thèse en Droit comparé

Sous la direction de Denis Mazeaud.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 22-11-2011 .


  • Résumé

    La circulation des modèles juridiques, qui consiste dans l'imitation entre juridictions des règles, des institutions et des concepts juridiques, peut être analysé à partir de différentes perspectives, en prenant comme objet d'analyse - de temps à autre - les raisons qui sont à la base de la circulation, les réactions du modèle au nouveau contexte juridique et social, les effets qui se reflètent dans la modernisation du langage juridique du système recevant. Ainsi, l'un des interprètes les plus distingués de la théorie de la circulation des modèles juridiques, Rodolfo Sacco, a toujours souligné que les motivations qui ont conduit à l'adoption de règles ou d'institutions étrangères peuvent être attribués à deux facteurs principaux: d’un côté le prestige acquis au niveau intellectuel par un modèle juridique dans un moment historique donné, comme le montre la circulation du modèle doctrinale de l’École allemande des Pandectes au XIX siècle, ou, de l’autre côté, les conquêtes coloniales, comme le montrent les événements liés à la circulation du modèle du Code de Napoléon en Europe ou celle de la common law anglaise dans les colonies. Il serait intéressant d’observer dans quelle mesure l'application des règles ou des institutions qui ont fait objet d’une circulation, puissent produire une modulation ou une modification des règles originales dans le nouvel contexte. L'ampleur de cette distorsion - qui peut être possible et quelques fois probable - pourrait montrer quelques aspects de la norme juridique ou de ses implications, qui ne se sont pas rendues évidentes dans le système d'origine.


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