Les sociétés en nom collectif au XVIIIème siècle

par Olivier Wirz

Projet de thèse en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Laurent Pfister.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 15-11-2011 .


  • Résumé

    Ce sujet se situe dans le prolongement d'un mémoire qui a été rédigé sur le même thème au titre du Master 2 sous la direction du Professeur Laurent Pfister. Délimité par la publication de l'ordonnance du commerce en 1673 et par le code de commerce de 1807, la période considérée est celle où la société en nom collectif a connu son apogée en tant que modèle des sociétés de personnes à caractère commercial. Compte tenu du délai imparti, ce mémoire a été limité à l'examen de la doctrine sans que la pratique ait pu être analysée au-delà de ce que les auteurs en rapportaient. Or, les textes de l'époque se font l'écho des nombreuses libertés prises par les praticiens tant vis-à-vis de la réglementation que des grandes classifications introduites par les auteurs entre les différentes formes de société. La réalité ne peut donc être perçue qu'après une analyse détaillée de la pratique et de la jurisprudence. Cette étude viserait également à examiner les formes de sociétés comparables dans les pays voisins afin d'éclairer d'un jour nouveau les réflexions sur cette forme de société. Avec un souci d'approfondir les multiples aspects de ce sujet, l'objectif serait ainsi de mieux cerner l'importance de la société en nom collectif à cette époque, les facteurs de son évolution et la place qu'elle avait dans le concert des sociétés de son temps


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