L'écho de la circulation des grands modèles juridiques (France, Italie, Allemagne) dans la doctrine du XIXème siècle.

par Yannick Falélavaki

Projet de thèse en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Sylvain Soleil.

Thèses en préparation à Rennes 1 , dans le cadre de École doctorale Sciences de l'homme, des organisations et de la société (Rennes) depuis le 26-09-2011 .


  • Résumé

    Dans des travaux présents et à venir, le directeur de recherche, Sylvain Soleil, a tenté d’expliquer les facteurs grâce auxquels les modèles juridiques français s’étaient répandus dans le monde. Les facteurs géopolitiques, culturels et techniques se conjuguent pour permettre au droit constitutionnel français, aux institutions administratives (ministères, Conseil d’Etat, préfets, etc.), aux codes civil, pénal et commercial, aux codes de procédure, à la jurisprudence de la Cour de cassation de constituer des modèles à partir desquels les fondateurs et réformateurs construisent leurs propres systèmes juridiques ; en Europe, en Louisiane, en Amérique latine, au Moyen-Orient, au Japon. Parallèlement, il est clair que les juristes français s’interrogent sur les innovations venues d’ailleurs : qu’y a-t-il dans le nouveau Code italien de 1865 ? Comment les Allemands mettent-ils en cohérence le droit romain et la modernité ? Sur quels modèles le Code pénal japonais de 1882 se fonde-t-il ? Yannick Falelavaki, le doctorant, cherchera à savoir comment, pourquoi et selon quel rythme la circulation de ces modèles est perçue par la doctrine. La thèse explorera notamment la façon dont la doctrine française rend compte des modèles juridiques italiens (on pense immédiatement à la doctrine pénale italienne mais aussi à la doctrine en droit des affaires), allemands (toutes les réflexions sur le droit civil et les institutions administratives). Inversement, la thèse explorera la façon dont le droit français circule dans le monde et s’impose ou ne s’impose pas. Elle se penchera sur les auteurs italiens ou allemands lus, cités, rencontrés par les auteurs français.Dans l’ordre :1. Un travail de recensement de la doctrine constitutionnelle, administrative, civile, pénal, commerciale, procédurale, de la chute de Napoléon à la 1ère guerre mondiale (les 50 ouvrages fondamentaux dans chaque matière)2. Un travail d’analyse, par confrontation, sur place, avec les auteurs italiens et allemands cités (quelle édition, quels vecteurs de diffusion) / quels auteurs français cités par les auteurs italiens, allemands (quelle édition, quels vecteurs de diffusion).3. Problématique à partir du rythme et des vecteurs par lesquels s’impose ou ne s’impose la circulation des modèles français et étrangers dans la doctrine


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