Auteur / Autrice : | Alexandra Soldatenko |
Direction : | Constance Grewe |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit comparé |
Date : | Soutenance le 17/03/2017 |
Etablissement(s) : | Strasbourg |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Institut de recherches Carré de Malberg (Strasbourg) |
Jury : | Président / Présidente : Estelle Brosset |
Examinateurs / Examinatrices : François Lafarge | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Stéphanie Dagron, Stéphanie Lacour |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Alors qu’un nombre non négligeable de produits contenant des nanomatériaux est déjà présent sur les marchés, nous manquons de recul tant en ce qui concerne les risques pour la santé et l’environnement que les bénéfices qu’ils peuvent apporter à la société sur le long terme. La présente thèse aborde la question suivante : quel régime règlementaire est en mesure de procurer le plus haut niveau de protection contre les risques avérés ou suspectés des nanotechnologies tout en soutenant simultanément la compétitivité et l'innovation ? Bien que l’Union européenne et les Etats-Unis se soient efforcés de trouver des solutions nuancées en fonction des besoins, des capacités, des enjeux inhérents à chaque secteur concerné et de leurs traditions juridiques respectives, l’on ne peut que constater l’émergence d’une réglementation des nanotechnologies à géométrie variable.