Droit du travail et droit du sport

par Gregory Singer

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Lise Casaux.

Thèses en préparation à Toulouse 1 depuis le 01-10-2008 .


  • Résumé

    Le sport occupe aujourd'hui dans nos sociétés une place incontestablement importante, et évolue sous l'influence de divers acteurs (professionnalisation, financiarisation, internationalisation…) qui invitent à mener une réflexion générale sur les règles juridiques qui régissent de façon générale les différentes activités sportives, les institutions propres au milieu du sport, ainsi que le statut des sportifs eux-mêmes. la tendance, concernant le droit social du sport, fortement influencé par le droit communautaire, est à une application des règles calquées sur celles applicables aux relations de travail salariées (usage des contrats à durée déterminée, temps de travail, rupture des contrats…), reposant sur l'hypothèse (à vérifier) selon laquelle l'activité sportive serait assimilable à un « travail ». la question se pose cependant de savoir si le droit du travail est réellement adapté et adaptable à l'encadrement des activités sportives. en effet, divers éléments laissent penser le contraire. les dispositions organisant le temps de travail, les congés paraissent peu cohérentes avec la carrière d'un sportif. par ailleurs, l'accroissement pris par les ligues professionnelles pose la question d'un dialogue social. les discussions entre ces dernières et les syndicats de joueurs, d'entraineurs, d'arbitre doivent-ils répondre aux règles classiques de la négociation collective ? l'objectif de cette thèse est de faire la synthèse des normes sociales actuellement applicables en droit du sport et de déterminer la capacité d'adéquation du droit du travail à ces activités.


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