Volonté et exécution forcée en nature

par Guillaume Maire

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Louis Perreau- Saussine.

Thèses en préparation à l'Université de Lorraine depuis le 20-09-2010 .


  • Résumé

    A l'heure où certains fondent directement l'exécution forcée en nature sur la force obligatoire du contrat, autrement dit sur l'autonomie de la volonté, alors que d'autres s'interrogent sur la réalité de ce fondement, il apparaît opportun de se demander dans quelle mesure la volonté des contractants peut influencer l'exécution forcée en nature. l'objectif de cette étude n'est pas de lister les différentes clauses relatives à l'exécution forcée en nature, mais de les étudier de manière globale et dynamique. il est intéressant de développer les obstacles, tant à la validité qu'à l'efficacité des clauses d'exécution forcée en nature, notamment les impossibilités (morale, matérielle et juridique). une analyse de ces stipulations pourra être menée à travers l'office du juge ; il semble en effet délicat de limiter ses prérogatives en matière d'exécution forcée en nature dans la mesure où l'utilisation de la contrainte est nécessaire.


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