Municipalités de canton et regroupements de communes. l'exemple de la corse dans une perspective historique et comparative.

par Celia Marcaggi

Thèse de doctorat en Sciences Juridiques

Sous la direction de Jean-Yves Coppolani.

Thèses en préparation à Corte , dans le cadre de Université de Corse (1975-....). Ecole doctorale "Environnement et société" (ED 377) depuis le 24-10-2009 .


  • Résumé

    Ce travail de recherche à consisté en l’étude d’institutions révolutionnaires, les municipalités de canton, en alliant une perspective locale Corse et une démarche comparative. La Corse connaît en effet certaines particularités liées à l’insularité, au contexte historique et à l’organisation de la société. Avec une structure territoriale fortement marquée par des influences italiennes, notamment avec la présence des anciennes pieves, la Corse peut faire figure de modèle d’adaptation territoriale. L’ile comptait 345 communes contre seulement soixante-sept pieves en 1788, ce qui signifie que si ces circonscriptions avaient été maintenues la Corse aurait aujourd’hui cinq fois moins de communes L’étude historique comparative met clairement en exergue la problématique de l’organisation territoriale locale en Europe. Les communes constituent pour l’ensemble des pays européens étudiés les cellules administratives de base et bien que de tradition souvent opposée, on peu constater que bon nombre de ces Etats on été confrontés à un moment de leur histoire à la problématique de l’émiettement communal. Il faudra attendre le milieu du XXe siècle pour que les structures de coopération intercommunale connaissent un réel essor mais considérées comme insuffisantes elles laisseront rapidement place à des procédés plus radicaux réduisant considérablement le nombre de communes par des fusions autoritaires, auxquelles la France est restée étrangère. Nous pouvons ainsi nous interroger sur l’avenir des communes françaises dans un contexte européen dominé par la réussite d’une réorganisation territoriale en général et communale en particulier. La création de ces grandes commune aura contribué à faire émerger une nouvelle problématique : la création de circonscription éloignant toujours plus l’élu local de la population, ce qui est inconcevable dans la tradition française et spécialement Corse. La Corse compte notamment plus de communes que treize états européens, dont la majorité à une population extrêmement réduite ce qui freine le développement. Les municipalités de canton peuvent avoir un intérêt pour la Corse de demain et c’est dans le cadre des prérogatives normatives particulières dont dispose la Collectivité Territoriale de Corse depuis l’adoption de la loi n° 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse qu’il serait intéressant de voir ici si une troisième voie, alternative aux fusions de communes et à l’intercommunalité telle que nous la concevons, ne serait pas envisageable pour la Corse de demain.


  • Résumé

    This research consisted in à study of revolutionary institution, the district municipalities, combining a Corsican local perspective and a comparative approach. Indeed Corsica knows some features related to insularity, historical context and society's structure. With a strong territorial structure pronounced by Italian influences included the presence of old pieves Corsica maybe à model of territorial adaptation. The island had 345, against 67 pieves in 1788, which means that if these constituencies were held today, Corsica would have five times less commune. The comparative historical study clearly demonstrates the problem of local territorial organization in Europe. Communes are for all studied Europeans countries the administrative basic sells, and although from often opposed tradition we can not that many of these stages had to face, in a part of their history the issue of municipal fragmentation. It was not until the mid twentieth century that the intermunicipalities cooperative structures are experiencing a real boom but, considered insufficient, they were quickly replaced by more radical professes significantly reducing the number of municipalities through authoritarian mergers which France remanded foreign from. We can ask ourselves about the future of French communes in a European context dominated by a general successful territorial reorganization and communal especially. The creation of these large communes has contributed to the emergence of a new problematic: the creation of constituencies who force thé local elected more and more away from the population, which is in inconceivable in French, and especially in Corsican tradition. Corsica has notably more communes than thirteen European countries, the majority with an extremely reduced population which slows development down. The district municipalities may have an interest in tomorrow's Corsica, and it is in the frame of thé normative specific prerogatives that the territorial collectivity of Corsica dispose of since the adoption of the n°2002-92 law of January, the 22 of 2002, about Corsica, that it would be interesting to see if a third way, alternative to thé communes mergers and intermunicipality as we conceive it, wouldn't be possible for the Corsica of tomorrow.