L'après-contrat, essai d'une théorie générale.

par Hania Kassoul

Projet de thèse en Droit des contrats

Sous la direction de Yves Strickler.

Thèses en préparation à Nice , dans le cadre de École doctorale Droit Et Sciences politiques, Économiques et de Gestion (Nice) depuis le 24-11-2010 .


  • Résumé

    Après le contrat, que reste-t-il ? la réponse la plus naturelle est qu'il ne reste rien, sinon le souvenir d'une aventure contractuelle. pourtant, il semblerait qu'une ère d'un genre nouveau s'ouvre alors. ce serait celle d'une convention de nature particulière, qui s'installerait avant que la liberté ne soit rendue aux parties. cette convention particulière dont il est question, formalise l'après-contrat. toutefois, peut-on encore parler de convention dans une telle configuration ? pourquoi l'après-contrat aurait-il une nature particulière ? pour répondre à ces questions et toutes celles générées par la phase qui s'ouvre lorsque le contrat prend fin, la thèse visera à étudier l'après-contrat comme un phénomène aux représentations variées, et tentera d'en extraire une théorie générale, ayant pour appui une définition unitaire.


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