La prime dans le contrat d'assurance

par Gaubys Kouassi

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Didier Krajeski.

Thèses en préparation à Toulouse 1 depuis le 01-10-2008 .


  • Résumé

    Interet du sujet : le contrat d'assurance occupe plus que jamais aujourd'hui, une place de choix dans notre vie. cette culture de l'assurance qui s'installe dans les moindres actes de notre vie. le monde ultra sécurisé vers lequel on s'achemine fait qu'on ne peut se passer du contrat d'assurance. en effet, s'est petit à petit insérée dans pratiquement tous les domaines de notre existence la question de l'assurance : pour les loyers impayés au profit des bailleurs, pour la perte de bagage, de papiers, de cartes bancaires, pour la santé, pour l'annulation de voyage etc. l'assurance est tellement implantée dans nos sociétés, que payer aujourd'hui une prime d'assurance pour se prémunir contre un évènement redouté semble être devenu normal. on paie la prime sans forcément se soucier de ses véritables enjeux, de ses conséquences dans le mécanisme contractuel, de son rôle dans la relation contractuelle entre le souscripteur et l'assureur. faut-il le préciser, nombreuses sont les thèses qui ont été écrites en droit des assurances, mais très peu sont celles qui s'intéressent à la prime d'assurance qui cependant, constitue un élément essentiel sinon indispensable au contrat d'assurance. nous nous proposons au travers de notre projet, de placer la prime d'assurance au cœur du mécanisme contractuel, lui donner ses véritables lettres de noblesse. pour cela, il nous sera plus que nécessaire d'étudier son rôle dans la quasi-totalité des contrats d'assurance terrestres. perspectives de recherche : nous analyserons les modalités de financement des différents contrats d'assurance, les mécanismes existant entre l'assureur et le souscripteur pour la minoration ou la majoration de la prime. nous verrons sur un aspect purement juridique, si ces mécanismes sont légalement valables ou pas. nous nous intéresserons aussi, au rôle que peut jouer la prime dans la souscription du contrat d'assurance. en somme, nous mènerons une analyse certes technique, mais surtout juridique du rôle de la prime dans le contrat d'assurance.


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