De l'association à la société sportive : entre nécessité et réticences

par Laurent Izapow

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Irina Parachkevova.

Thèses en préparation à Nice , dans le cadre de École doctorale Droit Et Sciences politiques, Économiques et de Gestion (Nice) depuis le 05-11-2010 .


  • Résumé

    Cette thèse aura pour thème général le passage de l'association à la société sportive qui, dans certains domaines comme le hockey sur glace, a pris un sérieux retard en france contrairement à ses voisins de l'europe. en effet, quelque soit le domaine sportif, beaucoup de clubs sont encore sous la coupole associative. mais les statistiques font ressortir un engouement de plus en plus marqué pour le sport en france. ainsi, sous l'impulsion des différentes fédérations françaises indépendantes, quelques clubs prennent conscience que la pratique sous la forme d'association a vécue. la voie de la société semble devenir un passage obligé pour les clubs qui préfèrent prendre les devants face aux futurs impératifs juridiques. en définitive, ce sujet de thèse revêt une importance certaine au vu de la multiplication des contentieux en cette matière, conséquence immédiate de la montée des enjeux financiers, soulignant le besoin d'approfondir l'étude des difficultés juridiques suscitées par la pratique sportive. l'élaboration de la problématique générale de la thèse passera par la détermination des apports et des limites de la filialisation dans le secteur associatif sportif français. la question qu'on se posera afin de déterminer la problématique sera la suivante : la filialisation est-elle la clé de l'accès au professionnalisme ?


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