Conseil d'entreprise: une étude comparé de la france et le pakistan

par Tauseef Igbal

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Michel Attal.

Thèses en préparation à Toulouse 1 depuis le 25-10-2010 .


  • Résumé

    La thèse se rapporterait à l'étude comparée des conseils d'entreprise au pakistan et en france. le pakistan et la france viennent des pays common law et civil law respectivement. bien que les règles relatives à la gouvernance d'entreprise sont de plus universel, il ya certaines questions qui sont différents en france et dans le pakistan. elles comprennent par exemple les différents modèles des conseilles. dans les sociétés anonyme 'sa' françaises on peut opter soit pour un ou deux palier. au pakistan, d'autre part, il n'y a pas cette option pour les entreprises. dans mon étude j'analyserai les caractéristiques des différents modèles de la conseille, leurs avantages et leurs inconvénients, quelles sont les caractéristiques particulières du conseil d'administration des entreprises dans deux pays et surtout, comment le model avec conseille de surveillances et directoire peut être efficacement transplantés au pakistan. les pratiques des conseilles dans les deux pays seront également étudiés. quelle est l'efficacité du rôle du conseil d'administration et le rôle attribué à des modèles différents en français. président-directoire-général jouer un rôle dominant dans les sociétés familiales. dans les deux pays les entreprise familiales jouent un rôle important et une vue critique sur les fonctions de pdg sera aussi pris. structure et composition des comités sera également intéressant où la france semble être très avancé dans ce domaine. les règles des comités en france sont plus strictes et leur analyse avec les suggestions relative aux règles pakistanaises serait la partie de l'étude. responsabilité des administrateurs est de plus en plus aiguë dans les débats internationaux. ainsi comment les lois français et le pakistanais s'agirent en matière de responsabilité des membres du conseille seraient également étudiée. la france a les lois plus avancées relatives aux conseils et, par conséquent l'objet de l'étude serait de voir comment le loi français peut se révéler utile pour les réformes en dispositions correspondantes des loi pakistanais. en outre, états-unis est un pionnier dans les efforts de l'évolution d'un conseil plus responsable, son expérience peut également venir en discussion lors de l'étude


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