Le facteur 'temps' dans la médiation approche analytique et comparative

par Faraj Edaemi

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Filali Osman.

Thèses en préparation à Besançon , dans le cadre de ED 38 - Langage, espace, temps, société depuis le 01-09-2010 .


  • Résumé

    La médiation est devenue un moyen privilégié pour régler de nombreux conflits, notamment ceux en rapport avec le commerce international. sur le plan national, les parties en conflits préfèrent souvent ce moyen pour régler leur conflits à chaque fois que la loi ne s'y oppose pas. ceci est dû aux plusieurs raison dont la plus important étant la lenteur de la justice. sur le plan international, de nombreux pays, notamment ceux en vois de développement, ne sont capables de profiter des investissements des capitaux étrangers que s'ils considèrent la médiation comme moyen de règlement des conflits. l'avantage de ce moyen réside dans le fait que la médiation est un moyen rapide, simple et permet au justiciable d'obtenir ses droits de façon aisée. ces caractéristiques de la médiation restent valables du point de vue théorique. mais en pratique, les choses sont plus compliquées et peuvent gêner le déroulement de la médiation, voir son objet. prenons en exemple les conflits civils dont le règlement nécessite souvent la mise en œuvre de certaines action qui conduisent effectivement à la solution du conflit en question. cette initiative de mise en œuvre de l'action n'est pas réservée aux parties de conflits. mais, l'organisme habilité à résoudre le conflit peut également prendre cette initiative seule, ou à la demande des deux parties. ces mesures et actions décidée par un tribunal ou par une médiation représentent le facteur temps dans le règlement des conflits. c'est à ce moment-là que peuvent apparaître les difficultés qui sont en rapport soit au déroulement du conflit lui-même, soit au déroulement de l'application du jugement prononcé. ce moyen pour régler les conflits mérite bien d'être privilégié car d'une part il peut effectivement mettre fin au conflit et d'autre part les protagonistes le préfèrent. nous avons donc choisi ce sujet de médiation et précisément, le facteur temps dans la médiation pour les raisons suivantes : -illustrer le facteur temps dans la médiation puisqu'il s'agit d'un élément indissociable du sujet du conflit qui fait l'objet de cette médiation. -définir la partie qui a en charge le règlement de ce genre de conflit suivant les règles juridiques de référence et explorer la complétude de ces règles pour pouvoir ensuite dire dans quelle direction doit être dirigé le règlement du conflit: vers la médiation ? ou vers la justice ? ceci sera notre sujet de recherche de doctorat dans une université française.


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