L'anéantissement du contrat et les tiers

par Aurore Boucher

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Denis Mazeaud.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 25-10-2010 .


  • Résumé

    Loin d'être un objet juridique isolé et clos sur lui-même, le contrat s'inscrit bien souvent dans une nébuleuse contractuelle plus vaste dont les enjeux dépassent de loin les seuls intérêts des parties à sa conclusion. L'accélération du mouvement de circulation des biens notamment, tout comme la complexification des opérations économiques dans le monde moderne apparaissent autant de facteurs démultiplicateurs expliquant l'intensification contemporaine des problématiques liées au rayonnement du lien contractuel. Soulevant de multiples enjeux tant théoriques que pratiques, la problématique de l'anéantissement du contrat et des tiers présente l'intérêt d'inviter à une analyse générale, transcendant les clivages résultant des présentations classiques que reflètent aussi bien le traitement particulier de chacune des diverses causes d'anéantissement: nullité, résolution, caducité, résiliation, rétractation, ou encore révocation - que celui qui s'attache à l'analyse des résonances externes éventuelles de ces dernières sur telle ou telle catégorie spéciale de tiers. Le cadre plus général posé à cette réflexion semble devoir permettre une approche nouvelle, transversale et dynamique des questionnements liés au rayonnement externe du contrat contemporain envisagé non plus sous l'angle de sa validité mais sous celui plus atypique ou à tout le moins plus pathologique de son anéantissement, en proposant une mise en perspective des influences réciproques de la sphère contractuelle réduite à néant - ou en voie de l'être, et du cercle des tiers envisagé dans sa globalité.


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