L'analyse juridique des algorithmes en droit social

par Manon Landais

Projet de thèse en Droit social

Sous la direction de Jean-François Cesaro.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 30-09-2019 .


  • Résumé

    Les algorithmes sont une méthode ayant vocation à recevoir et à traiter les données. Ils répondent à un langage de programmation particulier qui donne naissance à un programme informatique. Car ils sont les rouages de nos outils numériques, les algorithmes sont dorénavant présents au quotidien. En droit, ils soulèvent d'importantes problématiques. Mon domaine d'études sera restreint au droit social, où les enjeux sont de taille, par exemple en matière de recrutement et de gestion des ressources humaines, de santé et de sécurité au travail, de définition de salariat, d'institution représentatives du personnel, ou encore, de bien-être au travail et de paix sociale. Qu'il s'agisse de problèmes de neutralité, d'accès aux données personnelles et donc de consentement et de préservation des droits, de protection de la santé, de difficultés à encadrer les algorithmes et à légiférer - les problématiques soulevées sont de taille et d'importance capitale. Mon travail de recherches consistera alors à étudier les mécanismes intrinsèques des algorithmes afin d'en comprendre les enjeux et de réfléchir à un encadrement législatif propice à concilier les différents problématiques qu'ils soulèvent. La phase de recherche de ressources documentaires serait conséquente, notamment car il me faudra puiser des ressources dans les bases de données des Universités américaines. Il me faudra également m'entretenir avec des scientifiques (ingénieurs, data scientists, professeurs), ainsi qu'avec des professeurs de droit, des juristes, des magistrats et enfin, avec des clients de ma structure d'accueil.


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