Le préjudice en droit social

par Léa Cramazou

Projet de thèse en Droit social

Sous la direction de Patrick Morvan.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 30-09-2019 .


  • Résumé

    Forgée en droit de la responsabilité civile, la notion de préjudice est essentielle en droit social. Au cœur du contentieux entre employeurs et salariés, elle fait l'objet d'une complexification et d'une diversification croissantes, que révèlent ses modalités d'évaluation et de réparation. En tant que notion fonctionnelle, elle souffre toutefois d'une certaine imprécision juridique. Il conviendra donc, au-delà de la casuistique jurisprudentielle, de dégager la spécificité et l'unité du préjudice en droit social. Il s'agira également d'analyser, aussi bien que d'anticiper, les grandes évolutions dont il peut faire l'objet. Pour être complète, cette étude du préjudice ne limitera pas au seul droit du travail. Elle concernera le droit social au sens large, entendu comme comprenant le droit du travail, le droit de la protection sociale, le droit pénal du travail, et certains pans de droit processuel.


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