Le numérique: Esquisse d'une théorie spéciale.

par Jihane Adeniya

Projet de thèse en Droit privé, droit public, histoire du droit

Sous la direction de Marius Tchendjou.

Thèses en préparation à Reims , dans le cadre de Ecole doctorale Sciences de l'homme et de la société (Reims, Marne) , en partenariat avec (CEJESCO) CEntre de recherches Juriques sur l'Efficacité des Systèmes COntinentaux (laboratoire) depuis le 03-12-2019 .


  • Résumé

    Le numérique est à la mode, sans nul doute porte-t-il de nouveaux concepts et mécanismes, sans nul doute aussi s'enchâsse-t-il à ceux connus en science juridique. Ce mouvement étant décrit, il conviendrait de dire les éléments indispensables à la matière, et ce à travers une identification et description plus fine. L'interdisciplinarité est consubstantielle au numérique, l'usage faisant qu'elle est aussi souvent invoquée que peu pratiquée. Le défi du numérique le rappelle et exige que le juriste rompe son isolement. Ce travail supposera la maîtrise conceptuelle des réalités informatiques pour ne pas faire une étude cernant mal son objet principal. Le droit du numérique n'a pas démarré à la hauteur des besoins de l'organisation sociale, des organisations et des personnes physiques. On traite, au titre de la nouveauté, des thèmes qui ont cinquante ans, ainsi que de la dématérialisation (vrai-faux sujet dans un monde où la réalité est pleinement immatérielle). On semble encore hésiter sur la signature et le contrat électroniques. L'hypothèse de recherche sur laquelle repose la présente recherche est que les retards tiennent à quelques éléments conceptuels qui, répétés, ne sont ni approfondis, ni assimilés. La méthode sera de prendre le contrepied des études qui semblent commandées par l'actualité ; elles seront naturellement d'un grand appui. L'objectif sera de déterminer les grandes notions, mécanismes et principes du droit pour fonder un droit du numérique. Il conviendra ensuite de tenter de dépasser ces thèmes, certes déjà exploités dans des cas numériques variés et sous des jeux juridiques différents. Cette dernière diversité, qui est une richesse, devra, dans l'unité des thèmes, aboutir à un essai de coordination des grandes notions, mécanismes ou principes dégagés. L'idéal de la recherche serait en effet qu'elle produise l'ensemble des concepts utiles à la compréhension et à la construction d'un « droit du numérique » - sans qu'il faille s'inquiéter de la portée de cette expression. L'étude sera en conséquence déconnectée des contingences d'un secteur professionnel, d'une technologie précise ou d'une utilisation spéciale. A nouveau, la méthode jouera le contre-intuitif de ce qui se déroule actuellement sous nos yeux. L'hypothèse de recherche est que la méthode juridique classique, probablement à améliorer, n'est pas vaine sauf si si on la détourne pour se jeter à corps perdu dans l'étude de mille et une technologies nouvelles dans un mélange obscur défiant l'histoire des sciences. Il s'agira donc de mettre le numérique au niveau juridique qu'il mérite, à savoir celui des principes d'une (simple) technique à la disposition des hommes (et non l'inverse). « Le numérique : esquisse d'une théorie spéciale » donnera les outils utiles pour élaborer le droit nouveau d'un monde nouveau tout en assimilant politique, économie, éthique, compliance et régulation.

  • Titre traduit

    The digital: Sketch of a special theory.


  • Résumé

    Digital is fashionable, no doubt it carries new concepts and mechanisms, no doubt also it is embedded in those known in legal science. This movement being described, it would be appropriate to say the essential elements to the matter, and this through a more precise identification and description. Interdisciplinarity is consubstantial with the digital, the use making that it is as often invoked as little practiced. The challenge of digital recalls it and demands that the lawyer break his isolation. This work will involve the conceptual mastery of computer realities to avoid making a study that misunderstands its main purpose. Digital law has not started at the height of the needs of the social organization, organizations and individuals. As a matter of novelty, we treat topics that are fifty years old, as well as dematerialization (true-false subject in a world where reality is fully immaterial). We still seem to hesitate about the electronic signature and contract. The research hypothesis on which the present research is based is that the delays are due to some conceptual elements which, repeated, are neither deepened nor assimilated. The method will be to counter the studies that seem to be driven by the news; they will naturally be of great support. The goal will be to determine the broad concepts, mechanisms and principles of law to found a digital right. The study will therefore be disconnected from the contingencies of a professional sector, a specific technology or a special use. Again, the method will play the counterintuitive of what is happening before our eyes. The research hypothesis is that the classical legal method, probably to be improved, is not in vain unless if it is turned away to throw itself headlong into the study of a thousand and one new technologies in an obscure mix defying the history of science. It will be a question of putting the digital to the legal level which it deserves, namely that of the principles of a (simple) technique at the disposal of the men (and not the opposite). "The digital: sketch of a special theory" will provide the tools to develop the new law of a new world while assimilating politics, economy, ethics, compliance and regulation.