La Révolution et le droit civil. La réception du droit révolutionnaire dans le département de l'Hérault.

par Lucas Froli

Projet de thèse en Histoire du Droit et des Institutions

Sous la direction de Carine Jallamion.

Thèses en préparation à Montpellier , dans le cadre de Ecole doctorale Droit et science politique , en partenariat avec DD - Dynamiques du Droit (laboratoire) depuis le 01-10-2019 .


  • Résumé

    Critiquant certaines réformes révolutionnaires, Portalis,dans son discours préliminaire au Code civil, affirmait que « les lois sont faites pour les hommes et non les hommes pour les lois ». Cette recherche souhaite précisément étudier ces lois révolutionnaires qui voulaient changer l'homme et vérifier si elles y sont parvenues. L'enjeu de cette thèse sera d'évaluer l'effectivité du droit civil révolutionnaire. Il s'agira de vérifier si ce droit marqué par l'idéologie révolutionnaire, si ce droit qui rompt avec les coutumes de l'Ancien Régime par ses innovations radicales a été appliqué par la population. Afin de mesurer la réception de ce nouveau droit par la pratique, cette étude propose une analyse du département de l'Hérault durant le régime du Directoire en englobant dans son approche tant le droit de la famille que le droit des biens et le droit des obligations. A cet effet, des sources judiciaires, notariales, arbitrales et académiques seront consultées au sein des Archives départementales de l'Hérault.

  • Titre traduit

    The Revolution and civil law. The reception of revolutionary law in the Hérault department.


  • Résumé

    Criticizing certain revolutionary reforms, Portalis, in his preliminary speech to the Civil Code, stated that "laws are made for men and not men for laws". This research aims to study precisely those revolutionary laws that wanted to change man and to verify if they succeeded. The challenge of this thesis will be to evaluate the effectiveness of revolutionary civil law. It will be a question of verifying whether this law marked by revolutionary ideology, this right which breaks with the customs of the Ancien Régime by its radical innovations, has been applied by the population. In order to measure the reception of this new law in practice, this study proposes an analysis of the Hérault department during the Directoire regime by including in its approach family law, property law and the law of obligations. To this end, judicial, notarial, arbitral and academic sources will be consulted within the Hérault County Archives.