Le change : La théorie face à la pratique bordelaise de la seconde modernité (1673-1789)

par Victor Le Breton-Blon

Projet de thèse en Histoire du droit

Sous la direction de Xavier Prévost et de Luisa Brunori.

Thèses en préparation à Bordeaux , dans le cadre de École doctorale de droit , en partenariat avec INSTITUT DE RECHERCHES MONTESQUIEU (laboratoire) depuis le 16-09-2016 .


  • Résumé

    Le travail fondateur de Raymond De Roover, L'évolution de la lettre de change (XIVe-XVIIIe siècle), exhorte les experts à recourir aux explications les plus simples pour explorer la question cambiaire. Une telle approche a permis de comprendre l'évolution de la lettre de change au Moyen Âge et au début des temps modernes, mais elle se révèle insuffisante pour souligner la complexité et la spécificité de ce domaine d'étude depuis la prolifération de l'endossement et l'utilisation de plus en plus répandue des titres comme monnaie fiduciaire auxiliaire. À ce titre, nos connaissances sur les XVIIe et XVIIIe siècles demeurent incomplètes. On sait encore peu de choses sur les rapports entre le droit et les affaires, les nouveaux domaines dans lesquels les opérations cambiaires s'insinuent, la construction du droit cambiaire avec la garantie solidaire entre le tireur, le tiré et les endosseurs et le principe de l'inopposabilité des exceptions. Afin de combler ces lacunes, il est nécessaire d'élargir nos horizons d'étude. À cette fin, un point de vue multidisciplinaire permet d'embrasser la diversité des acteurs et des facteurs impliqués dans cette histoire. Dans cette optique, la dichotomie entre la théorie et la pratique est pertinente, mais nécessite une nouvelle perspective face à l'approche traditionnelle de l'histoire du droit. D'une part, la théorie peut être envisagée au titre des contributions à l'étude ou à l'analyse des opérations commerciales et aux mécanismes juridiques liés au change, et plus largement les décisions qui régissent ou précisent l'utilisation du titre cambiaire (législation, doctrine et tous les aspects relevant de la gouvernance du commerce). D'autre part, la pratique se réfère à l'utilisation quotidienne des effets, à l'établissement de tout acte concret au comptoir, à l'office notarial et au prétoire (nous mobilisons ainsi des acteurs de la pratique juridique et commerciale). Bordeaux constitue un vivier socio-économique pour cette étude à travers l'activité du négoce, l'attitude des représentants du commerce à la chambre du commerce et des agents royaux comme l'intendant de Guyenne, mais aussi celle des tribunaux (cour souveraine et juridiction commerciale)

  • Titre traduit

    Exchange issues : theory and practice in Bordeaux during the second modernity (1673-1789)


  • Résumé

    The foundational work of Raymond De Roover, L'évolution de la lettre de change (XIVe-XVIIIe siècle), urged the experts to use the simple way to explain foreign exchange law. Such an approach helped to understand how bills of exchange evolved during the Middle Ages and the early Modern Period, but it turned to be insufficient to underline the complexity and the specificity held by the proliferation of endorsement and the wild use of bills of exchange as an auxiliary currency. Our knowledge of the 17th and 18th centuries are incomplete. Little is still known about the relationship between law and business, the new areas of exchange operations, the construction of foreign exchange law with the special guarantee between the drawer, the drawee and endorsers and the exclusion of counterclaims. In order to fill those gaps, it is necessary to expand our study horizons. To this end, we want to consider a multidisciplinary point of view to embrace the diversity of actors and factors involved in that history. With this in mind, the dichotomy between theory and practice is relevant, but needs a new perspective towards legal history traditional approach. In one hand, theory can be seen as the contributions to the study or analysis of foreign exchange transactions and law, the decisions that govern or specify the use of bills (lawmaking, doctrine and all of the aspects under the scope of trade governance). In the other hand, practice refers to the daily use of bills, the establishment of any concrete act by merchants, notaries and courts. Bordeaux provides a socio-economic breeding ground for that study through the activities of the merchant cast, and the attitude of the trading representatives at the chambre de commerce de Guyenne as well as the royal agents like the Intendant de Guyenne.