La comparaison de protection juridique et la transmission de patrimoine culturel immatériel entre la France et la Chine.

par Qunqing Zhao

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Marie Goré.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 01-10-2017 .


  • Résumé

    Aujourd'hui, le patrimoine culturel immatériel(PCI) est confronté à une double crise de pertes croissantes et de mauvaise utilisation. Au présent, le problème c'est que l'on fait assez attention aux équipements matériaux, ou le technique, le connaissance, on néglige un grand intérêt de titulaire, des héritiers de PCI, cette circonstance diminue l'enthousiasme de porteur ou de titulaire. Les mesures administratives pour cette protection ont été complété plus en plus, par exemple, les règles sur la reconnaissance d'héritier, mais dans le cadre juridique, on attend encore beaucoup à compléter.par exemple, il manque une reconnaissance de droit civil sur ce type de patrimoine, donc l'application de droit de propriété intellectuelle ne peut pas bien fonctionner;encore, certain type de PCI n'a pas protégé par droit de marque et puis il a été utilisé illégalement dans le domaine commercial ......en fait, en raison de la spécialité de son caractère immatériel, la protection de droit traditionnel de la propriété intellectuel ne suffit plus pour ce nouveau type de notion dans la cadre juridique.il faut améliorer le système juridique surtout le cadre de droit de propriété intellectuel, et utiliser plusieurs niveaux,la combinaison de droit d'auteur, droit de marque, ou le règles de secret commercial,etc. pour essayer de protéger PCI maximum dans système juridique. le recherche vise à comparer la différence sur la protection juridique sur cette question en Chine et en France.la durée est estimé 4 ans/5 ans.


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