L'administration de la justice dans le droit international

par Alexander Atanasov

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Michel Attal.

Thèses en préparation à Toulouse 1 , dans le cadre de École doctorale Sciences juridiques et politiques (Toulouse) depuis le 01-12-2009 .


  • Résumé

    L'importance de ce projet de thèse est soutenue par la situation contemporaine qui souvent oppose les méthodes traditionnelles de droit prive international aux plus en plus grandes nombres des juridictions internationales. ce projet de thèse comparas les deux system, national et international, et essayeras de mesure leurs succès et aussi essayeras de répondre à la question si un système fusé et transnationale de jugement judiciaire est possible. l'importance de ce projet de thèse est soutenue par la situation contemporaine qui souvent oppose les méthodes traditionnelles de droit privé international aux juridictions internationales, les nombres desquels augmentent toujours. cette thèse commencera avec une introduction de différentes théories nationales de jugements: 1)le système américaine : les plus forts pouvoirs judiciaire et constitutionnelle 2)le système anglais : discussion des concepts de discrétion judiciaire et ‘purposivite' de jugements 3)le système française : en théorie le juge est restreint par les lois promulgues mais la pratique de cour de cassation sera étudier pour trouvé les similarités entre les jugements des systèmes civile et ses contrepartie de common law. 4)la pratique de ecj, servira-t- elle de liaison entre les deux systèmes ? après, la thèse continuera avec la problématique des courts internationaux comme concurrence ces juridictions nationales. les conflits entre ces différents systèmes, nationaux et internationaux, seront étudiés.


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