La volonte individuelle en droit social.

par Maxime Alves-conde

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Emmanuel Dockès.

Thèses en préparation à Paris 10 depuis le 08-10-2009 .


  • Résumé

    Le droit social, dans l'époque actuelle, est aussi affecté par les phénomènes d'autonomisation et d'individualisation. ces évolutions conduisent à s'interroger sur le rôle et la place dévolus à l'individu. souvent éludée par le pouvoir de l'employeur ou les collectivités -de salariés et, plus généralement, des individus- la volonté en droit social trouve de plus en plus à s'exprimer de manière individuelle. la perspective d'étude classique de l'individu tend souvent à l'envisager à l'aune du pouvoir que l'employeur, le législateur, les organismes sociaux et la collectivité des salariés est susceptible d'avoir sur lui. l'objectif est là de renverser cette perspective en s'intéressant non seulement au pouvoir de l'individu, partie faible au contrat, mais aussi à la force que lui confère son consentement et, finalement, sa volonté ainsi qu'aux formes qu'elle peut revêtir et aux effets qui lui sont attachés. cela conduit à examiner le mouvement de recentrage, souvent évoqué, du droit social sur l'individu et d'interroger sur son existence, ses fondements et les perspectives qu'il peut induire pour le 'modèle social' français. ces interrogations seront traitées grâce à l'examen des dispositifs français mais aussi étrangers, notamment nordiques, et à l'aune des droits fondamentaux de l'individu dont l'influence pourrait tendre à la prise en compte de la volonté de l'individu dans le champ du droit social.


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