Étude sur les institutions publiques normandes au moyen âge.

par Bernard Aminot

Projet de thèse en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Guillaume Leyte.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 01-11-2008 .


  • Résumé

    En 1498 eurent lieu les états généraux de normandie au cours desquels il fut décidé de réformer le vieil échiquier normand. en seulement 17 ans, cette cour de justice, héritée des premiers maîtres viking du duché allait à la fois se sédentariser à rouen, modifier sa structure et son mode de fonctionnement, pour enfin changer de nom et devenir, à l'instar des autres cours de justice provinciales, un parlement. il est des lors intéressant de comprendre le processus ayant abouti à ce que la cour ducale normande, à l'identité culturelle et juridique forte et unique, devienne un parlement de province au service de la justice du roi de france. un cheminement qui nécessita une évolution des rapports entre la cour normande et la justice du roi symbolisée par le parlement de paris, ainsi que l'affirmation de la souveraineté du futur parlement de normandie au détriment des échiquiers locaux, tel celui d'alençon.


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