Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur

par Maher Ayroud

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Gaudrat.

Thèses en préparation à Poitiers , dans le cadre de École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) , en partenariat avec Centre d'études sur la coopération juridique internationale (equipe de recherche) depuis le 21-01-2008 .


  • Résumé

    Historiquement parlant, la question de droit d’auteur n’était pas étudiée par les jurisconsultes musulmans à l’époque classiques où le droit musulman était florissant. Les fouqahâ' musulmans ne s’occupaient ni de question des droits patrimoniaux ni celle du droit moral de l’auteur.Les auteurs musulmans ne s’occupaient pas de relever la position de droit musulman sur cette question puisque la publication des œuvres des savants a été laissée par ces derniers à leurs épigones sans y chercher aucun gain pécuniaire. Ceci s’explique, d’un côté, par les moyens primitifs de reproduction des créations des hommes de lettres qui vivaient sous le patronage des princes , et de l’autre côté, par le rôle des reproducteurs des manuscrits(les scribes). Le métier de ces derniers exigeait de dépenser beaucoup d’argent pour avoir les éléments premiers, les parchemins et l’encre afin qu’une œuvre de l’esprit puisse être publiée. Les droits pécuniaires de ces reproducteurs étaient donc plus dominants que les droits d’exploitation qui peuvent être réclamés par les auteurs sur leurs œuvres puisque ceux-ci cherchaient la récompense divine.La question est donc comment on peut reconnaître le droit d’auteur au sein d’un système complexe, système qui englobe de multiples institutions et notions juridiques réparties dans plusieurs écoles doctrinales élaborées au cours des siècles par des générations de théologiens-juristes (les écoles de fiqh) ? Or, nous nous devons de signaler que l'étude de ce sujet concerne un champ d’investigation encore vierge, puisque les auteurs modernes, orientaux ou orientaliste, n’ont point encore – à part quelques tentatives timides — osé s’attaquer de front à ce sujet.


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