L'évitement du contentieux en droit du travail

par Alexis Forge

Projet de thèse en Droit social

Sous la direction de Bernard Teyssié.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 07-11-2016 .


  • Résumé

    La réduction du contentieux est un objectif majeur pour les entreprises, notamment dans les relations individuelles de travail où la saisine du juge est très fréquente. Deux axes peuvent permettre de parvenir à ce résultat : 1) la mise en place de mécanismes de prévention ; 2) l’organisation de procédés visant à régler en amont les conflits susceptibles d’apparaître. Peuvent aussi contribuer à éviter des contentieux les transactions et les ruptures conventionnelles. Dès lors que le litige est apparu, le recours à des modes alternatifs de règlement des conflits est enfin de nature à éviter l’ouverture d’une procédure judiciaire. L’étude de l’ensemble de ces mécanismes doit être menée pour obtenir une vision complète des voies susceptibles d’être empruntées afin d’éviter des contentieux, ou, lorsqu’ils surviennent, en éviter un traitement judiciaire.