La Philanthropie et le Droit Etude comparative France - Etats-Unis

par Marie Chabrol

Projet de thèse en Droit comparé

Sous la direction de Bénédicte Fauvarque-Cosson.


  • Résumé

    La thèse vise à étudier la Philanthropie, c'est-à-dire l'intérêt pour le genre humain, la philosophie ou la doctrine de vie qui met l'humanité au premier plan de ses priorités, et le Droit par le biais d'une étude comparative du droit français et du droit étasunien. Nous proposons une étude d'ensemble sur la Philanthropie pour comprendre comment elle se traduit juridiquement, pourquoi le droit français et le droit étasunien la réglementent de manière différente. Nous observerons comment et pourquoi le droit français évolue vers le modèle des États-Unis ainsi que ce qui justifie cette hypothèse. On peut citer par exemple la multiplication des incitations fiscales, l'introduction du fonds de dotation en droit français sur le modèle de l'endowment fund, l'introduction prochaine des contrats à impact social et l'évolution de la réglementation des fondations et des associations. Nous mettrons en évidence l'évolution du système français, caractérisé auparavant par la solidarité, vers le modèle étasunien, caractérisé par la charité. Nous montrerons pour chaque point de droit les différences et les similitudes entre le droit français et le droit étasunien de la philanthropie. Nous essaierons de construire un régime d'ensemble. Ainsi caractériserons-nous un réel « droit de la philanthropie ».


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