Arbitrage et provisoire

par Clara Boulanger

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Charles Jarrosson.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 06-01-2017 .


  • Résumé

    Les procédures arbitrale et provisoire ont ceci de commun qu’elles entretiennent toutes deux un rapport particulier avec le temps du procès. Les premières promettent souvent de le raccourcir, les secondes de le faire plier devant l’urgence des situations. L’examen croisé de ces deux notions impose dans un premier temps de procéder à une délimitation du provisoire dans l’arbitrage. Cette étude doit être menée à deux niveaux, selon que l’on se situe avant ou après la reddition d’une sentence par le tribunal arbitral. Beaucoup a déjà été écrit sur la question du prononcé de mesures provisoires en amont de la sentence, et il ne s’agira pas d’en faire la compilation. Cet aspect du sujet nous intéressera en ce qu’il met en jeu la part d’imperium concédée à l’arbitre, et soulève la question de l’autorité de la chose jugée conférée aux sentences dites provisoires, qu’il conviendra d’étudier à la lumière du droit comparé. Une fois la sentence rendue, la problématique de son exécution recèle elle aussi une articulation parfois périlleuse entre arbitrage et provisoire, dont atteste l’actualité jurisprudentielle française comme étrangère. L’étude du provisoire dans l’arbitrage révèle surtout une tension profonde entre ces deux notions, qui interroge les éventuelles mutations de l’arbitrage sous l’influence du provisoire. L’introduction récente de procédures d’arbitrage d’urgence témoigne de la capacité des institutions – et notamment de la CCI – à répondre à un besoin pratique de conciliation entre arbitrage et provisoire. Cependant, l’introduction même de telles procédures ne témoigne-t-elle pas d’un échec de l’arbitrage classique, dont le principe de concentration ne suffit plus à garantir l’efficacité ? Le provisoire, qui apparaît comme nécessaire au bon fonctionnement de l’arbitrage comme système efficace de règlement des litiges internationaux, conduit-il à un alignement de cette justice privée sur la justice étatique, ou est-il apte au contraire à en préserver l’originalité ?


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