La violence comme vice du consentement en droit romano-canonique (XIIe- XVe siècle)

par Marie-france Gouasmi (Arab)

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Franck Roumy.

Thèses en préparation à Paris%202 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 01-10-2005 .


  • Résumé

    Notre projet de thèse s’inscrit dans la continuité du mémoire rédigé lors du Master II. Ce dernier portait sur la notion de violence en tant que vice du consentement dans les contrats sous l’Ancien Régime. Lors de cette étude, il est apparu que les évolutions de cette matière depuis le droit romain ont été en grande partie dues aux débats et réflexions des juristes médiévaux, qu’ils soient légistes ou canonistes. Cette thèse porterait sur l’étude de la même notion mais cette fois à l’époque médiévale, entre le XIIe et XVe siècles. Elle permettrait de rendre compte des évolutions opérées à cette période et dont on perçoit le résultat sous l’Ancien Régime.


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