La justice transitionnelle dans le monde arabe

par Seda Emtawbel Mustapha (Emtawbel)

Projet de thèse en Droit public

Sous la direction de Isabelle Hannequart.

Thèses en préparation à Tours , dans le cadre de Ecole doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Tours) depuis le 30-09-2014 .


  • Résumé

    Les violations graves des droits de l’homme et du droit pénal dans le monde arabe et sur la scène internationale survenues pendant et après les révolutions et les conflits ont entraîné beaucoup de dommages. De ce fait, l’application de la justice transitionnelle pourrait être l’une des solutions envisageables pour faire passer ces pays d’une situation de chaos à un état de droit. L’installation des mécanismes de cette justice nécessite que les sociétés affrontent le passé afin de rétablir la confiance civique, de réconcilier les individus et les communautés, de réhabiliter les victimes et de prévenir de futures violations des droits. Cette justice fait appel à la volonté des communautés de se réconcilier et à leur motivation de tendre vers une démocratie. L’objet de notre recherche est d’étudier les mécanismes de la justice transitionnelle qui vont au-delà de la simple organisation juridique, et d’examiner leur efficacité ainsi que leur impact sur la réussite ou l’échec d’un passage à un régime démocratique. Pour cela, nous allons focaliser notre étude sur plusieurs cas concrets de pays où celle-ci a été appliquée. Puis nous tenterons de répondre à un certain nombre de questions parmi lesquelles : Quels sont les domaines de compétence de la justice transitionnelle? Sa définition dépend-elle des expériences des Etats ? Fondée principalement sur le principe de réconciliation nationale, la justice transitionnelle permet-elle toutefois d’empêcher l’impunité ? Est-il possible d’envisager la mise en place éventuelle d’une justice transitionnelle en Egypte et en Libye après la multitude d'attaques terroristes ? Nous souhaitons que cette recherche puisse contribuer à encourager la Libye à bénéficier de l'expérience internationale en matière de réconciliation.


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