La continuité de l’État. Histoire et théorie (1789-1945).

par Paul Tallio

Projet de thèse en Droit Public

Sous la direction de Grégoire Bigot et de Rainer maria Kiesow.

Thèses en préparation à Nantes , dans le cadre de DSP - Droit et Science Politique (Nantes) depuis le 01-11-2016 .


  • Résumé

    Kelsen nous dit que dans la majorité des cas, nous arrivons dans un monde normé et auquel nous ne consentons pas originellement. Se posent donc deux questions : celle de la formation originelle, communément définie sous le terme de contrat social, et celle de l’adhésion à ce contrat social, à cet ordre juridique constitué (nous adopterons ici la définition kelsenienne de l’Etat de droit, c’est-à-dire celle de l’identité entre l’ordre juridique et l’Etat) par les générations suivantes ou, pour le dire autrement, à sa reconnaissance, au-delà des fondateurs de ce contrat social, comme moyen légitime de gouvernement des comportements humains. La première question ayant fait l’objet d’une grande attention dans la recherche, celle touchant à la continuité dans le temps de l’ordre juridique constitué sera au cœur de cette recherche à travers l’étude historico-théorique du concept de la continuité de l’Etat. Concept juridique performatif ou réalité empiriquement démontrable ? L’enjeu de cette recherche sera d’analyser le principe de la continuité de l’Etat, qui est à la base de la construction juridique de l’Etat moderne, pour en comprendre la structure et les fondements. La continuité de l’Etat est la condition sine qua non de la construction de nombreux montages juridiques, et notamment pour les réflexions autour de la personnalité juridique de l’Etat, de « la personnification de la nation » nous dit Carré de Malberg. Aussi, cette recherche aura pour objectif de découvrir quelle est la condition de la continuité de l’Etat. Postulat idéologique ou « instinct empirique » ? C’est que cette recherche souhaite étudier.


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