Les biens culturels à l'épreuve d'Internet : analyse critique de la propriété littéraire et artistique à l'ère numérique

par Valentin Monnier

Projet de thèse en Droit privé et Sciences Criminelles

Sous la direction de Christine Hugon.

Thèses en préparation à Montpellier , dans le cadre de Droit et Science Politique , en partenariat avec LDP - Laboratoire de Droit Privé (laboratoire) depuis le 01-09-2016 .


  • Résumé

    Il s'agit ici de bousculer certains fondements de la propriété littéraire et artistique. Sous le poids et l'influence d'Internet, une évolution se dessine. L'analyse de cette mutation apparaît particulièrement pertinente lorsque le sujet d'étude est une catégorie de biens éminemment sensibles à la diffusion numérique. Les biens culturels, qui sont les cobayes tout désignés, ne sont pas ici les œuvres d'art et œuvres architecturales classiquement envisagées. Cette recherche vise l'étude des nouveaux biens culturels que sont le livre numérique, la musique, les œuvres audiovisuelles et vidéoludiques, la photographie... La mise en balance des droits du créateur sur son œuvre avec un droit d'accès à la culture peut justifier une évolution du statut de chacun des acteurs du marché culturel sur Internet. Ainsi, le passage d'un modèle de propriété exclusive vers un partage des utilités du bien forme le cœur de cette démarche.

  • Titre traduit

    Cultural goods standing the test of Internet : critical analysis of intellectual property in the digital age


  • Résumé

    It is a question of shaking up certain foundations of literary and artistic property. Under the weight and influence of the Internet, an evolution is taking shape. The analysis of this mutation is particularly relevant when the subject of study is a category of goods that are highly sensitive to a digital diffusion. Cultural goods, which are the perfect guinea pigs, are not, here, the works of art and architectural works classically intented. This research is about studying the new cultural goods that are the digital book, the online music, the audiovisual and videoludic works, the photography... Balancing the creator's rights with a right of access to culture could justify a change in the status of each of the cultural market players on the Internet. Thus, the transition from a model of exclusive ownership to the sharing of utilities on the property forms the core of this approach.