Le temps et le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme

par Ambre Blanc

Projet de thèse en Droit Public

Sous la direction de Frédéric Sudre.

Thèses en préparation à Montpellier , dans le cadre de Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) , en partenariat avec IDEDH - Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme (laboratoire) depuis le 29-09-2016 .


  • Résumé

    Le temps et le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme entretiennent des rapports étroits. D'une part, la norme conventionnelle subit les effets du temps dont l'écoulement constitue un vecteur d'évolution constante des droits garantis. D'autre part, le droit européen des droits de l'Homme crée son propre temps par l'instauration de délais ou encore de règles d'application des normes dans le temps. Cette étude a ainsi pour objet d'analyser la manière dont est intégrée la notion de temps en droit de la Convention.

  • Titre traduit

    Time and European Convention on Human Rights


  • Résumé

    Time and European Convention on Human Rights