À qui doit appartenir le savoir ? À la recherche de l'optimum démocratique et épistémique dans une société de la connaissance et du numérique, par l'étude de modèles compétitifs et privatifs versus collaboratifs et libres

par Ismaël Benslimane

Projet de thèse en Philosophie

Sous la direction de Stéphanie Ruphy.

Thèses en préparation à Grenoble Alpes , dans le cadre de École doctorale de philosophie (Lyon) , en partenariat avec Philosophie, pratiques et langages (laboratoire) depuis le 01-10-2016 .


  • Résumé

    Ce travail souhaite questionner la légitimité du concept de « propriété intellectuelle » du fait des caractéristiques intrinsèques des biens immatérieles qui rendent caduques les théories relatives aux biens matériels. De ce fait, la notion de propriété pour un bien intangible perd en consistance et se doit d'être requestionnée. Cependant, l'artefact juridique de la propriété intellectuelle qui attribue certaines caractéristiques des biens matériels aux biens immatériels peut trouver des justifications légitimes. Ces justifications morales sont souvent de type conséquentialistes et utilitaristes : favoriser la créativité et le progrès en garantissant une rémunération pécuniaire et symbolique afin de permettre l'amélioration du bien-être général. Mais une contradiction apparaît alors. L'innovation et la créativité ne sont pérennes et fructueuses que dans un environnement favorisant le partage du savoir or la propriété est une entrave au libre accès. Pour résoudre cette tension, il est généralement accepté qu'un juste équilibre soit trouvé. L'une des réponses classiques est simplement la limitation de ce droit de propriété dans le temps et dans les champs d'usages. La justification de la propriété intellectuelle étant d'ordre conséquentialiste, elle se doit d'être perpétuellement soumise à l'analyse des conséquences sur l'environnement social. Or de nos jours, l'environnement est bien différent de celui qui, à l'ère de la révolution industrielle, donna naissance au brevet par exemple. À présent, la révolution est bien plus immatérielle, dominée par les technologies du numérique et de l'ultra-communication. L'analyse des conséquences qu'il nous faut réaliser concerne donc la mesure de la créativité, l'innovation et son corollaire : la diffusion du savoir. Partant de ce constat, l'objet de nos travaux est de soumettre à l'analyse critique les justifications conséquentialistes et utilitaristes relatives à la propriété intellectuelle. Pour ce faire, nous souhaitons inscrire nos recherches dans deux champs transverses à la philosophie et à la sociologie des sciences et des techniques : (1) la recherche normative relative au statut ontologique de la connaissance et de la créativité comme bien immatériel non-rival et (2) l'analyse des conséquences sociétales dérivant des choix normatifs effectués concernant le régime de propriété et d'organisation de la production scientifique et technique (organisation privative et compétitive, ouverte et collaborative – Open Science –, partenariat public/privé, etc.). Dans cette perspective, nos recherches auront pour but d'étudier plusieurs systèmes antagonistes de gestion d'une production immatérielle afin d'isoler un certain nombre de variables explicatives. Cette analyste aura pour paramètre de variabilité le type de modèle organisationnel – allant de projets très collaboratifs et ouverts à des projets très compétitifs et fermés – défini par le statut juridique, le cadre institutionnel, les licences d'exploitations, etc.). Les aspects mesurés, quant à eux, se concentreront d'une part sur la justification conséquentialiste de la propriété immatérielle (mesure de l'innovation, la créativité, la pérennité, etc.) et d'autre part sur la justification utilitariste (mesure du bien-être, répartition du pouvoir décisionnel, répartition des richesses et des ressources, etc.) d'une production intellectuelle.

  • Titre traduit

    Who should own knowledge ? Search of democratic and epistemic optimum in the knowledge and digital society, by studying competitive and private models versus collaborative and open models


  • Résumé

    This work wants to question the legitimacy of the "intellectual property" concept because of the intrinsic characteristics of intangible goods that make theories of propriety inconsistent. The concept of propriety for an intangible good loses consistency and must be questioned. However, the legal artifact of intellectual property which attributes some characteristics of material goods to intangible goods may find some legitimate justifications. These moral justifications are often consequentialist and utilitarian : promote creativity and progress by ensuring a monetary and symbolic compensation to improved overall wellness. But a contradiction appear. Innovation and creativity are sustainable and successful in an environment that promotes sharing knowledge but property is an obstacle to free access. To resolve this tension, it is generally accepted to find a right balance. One of the classic answer is simply the limitation of this property right on time and in the fields of uses. If the justification for intellectual property is consequentialist, it must be perpetually subjected to the analysis of the consequences on the social environment. But these days, the environment is quite different from the era of the industrial revolution, when patent laws were born for instance. Now, the technologic revolution is much more dominated by digital technologies and the ultra-communication. The analysis of the consequences that we must realize therefore relates to the measurement of creativity, innovation, and its corollary : dissemination knowledge. On this basis, the object of our work is to submit to critical analysis the consequentialist and utilitarian justifications relating to intellectual property. To do this, we wish to register our research in two transverse fields of philosophy and sociology of science and technology: (1) the normative research on the ontological status of the knowledge and the creativity as non-rival intangible good and (2) analysis of the societal consequences deriving from normative choices made regarding the ownership and the organization of the scientific and technical production (private organization, competitive, open and collaborative - Open Science - public / private partnership, etc.). In this perspective, our research will aim to study several oposite management system of intangible production in the perspective to isolate a number of explanatory variables. This work will try to parameter the type of organizational model - from highly collaborative and open projects to very competitive and closed projects - defined by legal status, management, licenses, etc.). The aspects measured will focus firstly on the consequentialist justification of intangible property (measuring innovation, creativity, sustainability, etc.) and also on the utilitarian justification (measure of well-being, power distribution decision, distribution of wealth and resources, etc.) of an intellectual production.