La contrainte du temps dans la relation de travail

par Lisa Poinsot

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de François Dumont.

Thèses en préparation à Lille , dans le cadre de École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) depuis le 01-10-2015 .


  • Résumé

    Rattaché ordinairement au droit civil, le temps devient un terme plus complexe car des mécanismes juridiques l’encadrent sous la forme notamment de délais, de prescriptions, de revirements de jurisprudence, du temps du contrat, la forclusion du travail. Le temps parait être un cadre incluant l’instant et la durée dans lequel se trouve une structure organisée de trois dimensions. Cette définition regroupe l’ambivalence du temps autour de deux théories : la théorie de l’instant selon laquelle le temps est le milieu dans lequel un acte se fige et la théorie institutionnelle dans laquelle le temps est le cadre d’existence d’une structure organisée d’évènements. Le droit et le temps sont donc interdépendants. Cette forte influence réciproque crée nécessairement une contrainte. Deux hypothèses en résultent : soit le temps est contraint par le droit, soit le temps contraint le droit. Dans la première hypothèse, le temps est dit juridique. Il répond à la théorie de l’instant. Les normes juridiques régissant la relation de travail doivent en conséquence être appréhendées au prisme de l’instant. C’est le cas concernant les contrats individuel et collectif de travail. Le contrat de travail, initialement assimilé à la notion de durée de la négociation, est majoritairement rattaché à l’idée d’instant par la notion de consentement. En effet, l’instantanéité du contrat, découlant de sa formation, amène à réfléchir aux définitions de la contrainte. Dans la seconde hypothèse, lorsque le temps est dit extra juridique, il répond à la théorie institutionnelle. En effet, il a un rôle dans l’idée de l’œuvre à entreprendre. Il impacte le droit du travail par l’existence d’un temps biologique, par l’évolution des mœurs et de la conception de l’activité salariale, par l’émergence du droit marché du travail au travers de l’ère du numérique et par l’importance de la conservation de l’emploi.


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