Une nouvelle approche pénale dela notion de vulnérabilité

par Alexandre Gregoire

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Jean-Claude Planque.

Thèses en préparation à Lille 2 , dans le cadre de École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) depuis le 01-10-2015 .


  • Résumé

    La notion de vulnérabilité se manifeste dans diverses branches du droit. Elle se retrouve en droit civil, droit pénal, droit public mais également en droit de la consommation ou droit du travail. Si son expression varie, sa finalité demeure identique, à savoir, la protection de la partie la plus faible contre les abus de la personne la plus forte. En droit pénal, la notion de vulnérabilité est susceptible d’affecter le quantum de la peine, mais elle constitue également l’élément constitutif de certaines infractions. Les diverses études sur le sujet perçoivent le concept de vulnérabilité uniquement à travers la victime. Pourtant, il semblerait que cette notion puisse également exister chez la personne auteur de l’infraction qui, en raison d’une vulnérabilité temporaire ou définitive (trouble du comportement, addictions, crime passionnel), peut adopter un comportement répréhensible qu’elle n’aurait pas eu en temps normal (dans son état normal). Cette étude novatrice, envisagée sous l’angle du droit pénal spécial, de la criminologie et de la psychologie, vise ainsi à démontrer l’ambivalence de la notion générale de vulnérabilité en droit pénal, qui fera l’objet d’un premier axe d’étude. Un second axe de recherche consacrera – quant à lui – une étude approfondie des critères légaux et jurisprudentiels retenus pour la qualification de l’état de vulnérabilité. Là encore, cette étude envisagera des questions nouvelles portant essentiellement sur l’analyse des comportements ou des situations susceptibles d’être qualifiées ou non de vulnérables. La finalité étant d’apporter une approche nouvelle du concept général de la vulnérabilité en droit pénal.


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