L'assistance par le travail à l'aune du traitement de l'indigence au XVIIIe siècle : idées et institutions- l'exemple lyonnais.

par Jean-Baptiste Masmejan

Projet de thèse en Histoire du droit

Sous la direction de Philippe Delaigue et de Sébastien Le Gal.

Thèses en préparation à Lyon , dans le cadre de École doctorale de droit (Lyon) , en partenariat avec Université Jean Moulin (Lyon) (établissement opérateur d'inscription) depuis le 01-09-2015 .


  • Résumé

    Le XVIIIe siècle voit la consécration du travail en tant que mesure de secours. Cette activité apparaît aux yeux de l’opinion éclairée comme un remède aux dysfonctionnements de la société d’Ancien régime et à la présence visible de la misère. Lyon s’impose, pour des raisons économiques, démographiques et historiques, comme un laboratoire exemplaire. Plus largement, l’émergence des idées nouvelles et la perpétuation d’une conception plus traditionnelle de l’assistance multiplient les visions du travail au cours de ce siècle. Tantôt expiatoire, tantôt consubstantiel à l’homme ou encore devoir du citoyen découlant du pacte social, ce foisonnement d’idées nourrit une littérature abondante en matière du traitement de l’indigence par le travail, ainsi qu’une multiplicité de projets et de réalisations législatives et institutionnelles. Notre recherche est divisée en deux points : l’étude du travail en prévention de l’indigence, et le travail curatif de l’indigence qui concerne les mendiants valides, ou encore ceux dont le dénuement est tel qu’ils sont contraints de demander un placement dans une structure mi-assistancielle, mi-répressive. L’assistance par le travail présente deux phases chronologiques. La déclaration royale de 1724 marque les prémices d’une immixtion de plus en plus croissante de l’État pour mettre un terme à la misère. Elle propose aux indigents de s’engager dans les hôpitaux en contrepartie de la fourniture d’un travail. Aux hôpitaux généraux se surajoutent, dans les années 1760, les dépôts de mendicité, lieux d’enfermement sous l’autorité directe de l’État monarchique. De plus, au début des années 1770 émerge véritablement le traitement par le travail en prévention de l’indigence par les ateliers de charité, mode de secours visant à offrir librement du travail. Par ailleurs, suite au transfert de souveraineté opéré en 1789, les députés disposent d’une latitude sans précédent en matière d’assistance. Ils s’en saisissent pleinement, avec l’ambition d’éradiquer la misère, perçue comme une tare liée à la société d’Ancien régime. Au cœur de ce discours, on place l’idée de régénérer l’indigent pour mieux l’intégrer, et on exalte, du même coup, celle de perfectibilité de l’homme, et son intégration au corps politique et social tout entier. Une législation générale en la matière intervient tardivement. Les décrets du 19 mars 1793 et du 24 vendémiaire an II consacrent tour à tour des dispositions préventives et curatives de l’indigence. Surtout, la Déclaration des droits de l’an I consacre le droit à l’assistance, faisant une place belle au secours par le travail. Le basculement dans la phase révolutionnaire n’a pas détruit la réputation de Lyon en tant que « ville des aumônes », laquelle se traduit par la création de la société philanthropique de Lyon. Il faut envisager la déclinaison d’une volonté politique nationale ambitieuse dans ce cadre particulier. Toutefois, bien que sur le plan des idées, le travail a constitué le point focal des différentes évolutions dans le traitement de l’indigence, les réalisations restent pauvres. En prévention de l’indigence, les secours ont peu convenu sous l’Ancien Régime face à l’ampleur des crises économiques, des réticences liées aux libertés locales et à l’aptitude des travailleurs. Malgré l’immixtion croissante de l’État en matière de police du vagabondage et de la mendicité, le travail demeure essentiellement une mesure de police. Sous la Révolution, l’assistance par le travail reste une simple mesure supplétive, la liberté du travail doit permettre l’endiguement de l’indigence. Concernant les lieux d’enfermement, malgré des conditions de vie difficile, les enjeux humanitaires ont fini par prévaloir.

  • Titre traduit

    Assistance through work in the light of the treatment of indigence in the 18th century. Ideas and institutions - the example of Lyon


  • Résumé

    The 18th century saw the consecration of work as a relief measure. In the eyes of enlightened opinion, this activity appears as a remedy for the dysfunctions of the society of the Ancien Régime and the visible presence of misery. For economic, demographic and historical reasons, Lyon stands out as an exemplary laboratory. More broadly, the emergence of new ideas and the perpetuation of a more traditional conception of assistance multiplied visions of work during this century. Sometimes expiatory, sometimes consubstantial to man, or even a duty of the citizen stemming from the social pact, this profusion of ideas nourishes an abundant literature on the treatment of indigence through work, as well as a multiplicity of legislative and institutional projects and achievements. Our research is divided into two points: the study of the work in the prevention of indigence, and the work in the cure of indigence which concerns able-bodied beggars, or those whose destitution is such that they are forced to ask for a placement in a half-assistancy, half-repressive structure. Assistance through work has two chronological phases. The royal declaration of 1724 marked the beginnings of a growing state interference to put an end to misery. It proposed that the indigent should be allowed to work in hospitals in return for the provision of work. To the general hospitals were added, in the 1760s, begging depots, places of confinement under the direct authority of the monarchical state. In addition, at the beginning of the 1770s, the treatment of indigence by work in the prevention of indigence through charity workshops, a mode of relief aimed at freely offering work, truly emerged. Moreover, following the transfer of sovereignty in 1789, the deputies had unprecedented latitude in terms of assistance. They took full advantage of it, with the ambition of eradicating misery, which was perceived as a defect linked to the society of the Ancien Régime. At the heart of this discourse is the idea of regenerating the indigent in order to better integrate them and, at the same time, the idea of the perfectibility of man and his integration into the political and social body as a whole is exalted. General legislation on the subject comes late. The decrees of March 19, 1793 and of Vendémiaire 24, Year II, consecrated, in turn, preventive and curative provisions for indigence. Above all, the Declaration of Rights of Year I enshrined the right to assistance, giving pride of place to help through work. The changeover to the revolutionary phase did not destroy Lyon's reputation as a "city of alms", which was reflected in the creation of the Lyon Philanthropic Society. We must consider the declination of an ambitious national political will in this particular context. However, although in terms of ideas, the work has been the focal point of various developments in the treatment of indigence, achievements remain poor. In the prevention of indigence, relief was little used under the Ancien Régime in the face of the magnitude of the economic crises, the reticence linked to local liberties and the ability of workers. Despite increasing state interference in policing vagrancy and begging, labor remained essentially a policing measure. During the Revolution, assistance through work remained a mere supplementary measure; freedom of work was intended to contain destitution. Regarding places of confinement, despite difficult living conditions, humanitarian issues eventually prevailed.