La responsabilité du courtier en bourse

par Soha Alharbi

Projet de thèse en Droit des affaires

Sous la direction de Georges Khairallah.


  • Résumé

    Au regard de l'importance de la place qu'occupe la finance dans le développement économique actuel, la profession de courtier en bourse est essentielle afin de mettre en relation les particuliers ou les entreprises et la sphère des marchés boursiers. le courtier en bourse est amené à dépasser de plus en plus les frontières dans le contexte de la mondialisation et à évoluer plus indépendamment de toutes structures bancaires ou financières. Par conséquent, il est nécessaire que ses responsabilités soient encadrées. Etant donné qu'en Arabie Saoudite,les transactions boursières se sont multipliées à vive allure ces dernières années, il est impératif que la législation en la matière suive cette rapide évolution, particulièrement en ce qui concerne les obligations du courtier en bourse. Eu égard à cette situation, peu de spécialistes se sont, jusqu'à maintenant, penchés sur la question. C'est pour toutes ces raisons que nous avons choisi de traiter ce sujet. Nous procèderons donc à notre étude en exposant la position du droit saoudien, avec les éclairages du droit français, égyptien et celui des Emirats Arabes Unis. Cette analyse comparative ne nous permettra pas seulement de prendre les autres droits en exemple mais d'examiner en quoi ceux-ci, en fonction de leurs forces et de leurs faiblesses,et de mettre en exergue les avantages et les inconvénients du droit saoudien. Par ailleurs, comme nous l'avons mentionné plus haut, nous aborderons les fonctions du courtier en bourse tant à la lumière de la responsabilité civile qui lui incombe qu'à la lumière de la responsabilité pénale. nous les analyserons en y appliquant les méthodes afférentes aux différents droits.


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