Les rentes constituées en France au XIXème siècle

par Oualid Haddad

Projet de thèse en Histoire du droit

Sous la direction de Philippe Cocatre-Zilgien.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 25-11-2015 .


  • Résumé

    La thèse porterait sur les rentes constituées en France au XIXème siècle. Dans un premier temps il s'agirait de définir précisément ce qu'il faut entendre, juridiquement et strictement, par "rente". Ce terme, ambivalent et connoté péjorativement à partir du XIXème siècle devra être distingué d'autres notions comme la "pension" par exemple. Ce travail pourra être alimentée par les études déjà menées sur les rentes constituées pour des périodes antérieures comme celles de Katia Béguin (XVIIème siècle notamment), Elie Haddad (XVIIème siècle) ou Bernard Schnapper (XVIème siècle). Ces éléments pourront servir à la rédaction de l'introduction ainsi que de base au développement de la thèse portant plus spécifiquement sur le XIXème siècle. C'est à partir de cette période que la rente constituée comme instrument de crédit et comme système permettant la constitution de fortunes importantes notamment chez les familles nobles décline du fait de l'émergence d'institution bancaires et de la transformation du crédit qui en résulte en France. Étudier les rentes constituées à cette époque doit permettre d?appréhender cette évolution. Les recueils de jurisprudence, les manuels de droit civil du XIXème siècle mais aussi les titres eux-même, la littérature de cette époque et les études économiques et critiques menées entre autres par les auteurs "socialistes" qui s'intéressent alors particulièrement au sujet doivent permettre de réunir les informations permettant de décrire minutieusement les mécanismes entourant la constitution et la circulation de ces titres.


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