Union monétaire et souveraineté

par Alexis Le Barbier

Projet de thèse en Droit public

Sous la direction de Stéphane Rials.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 06-11-2015 .


  • Résumé

    Alors que la souveraineté monétaire a été consacrée dans l'ordre juridique international et que la compétence monétaire est traditionnellement considérée comme un attribut de souveraineté, il n'échappera à personne que la participation d'un État à une union monétaire semble remettre en cause la souveraineté dudit État dans la mesure où celle-ci est censée être indivisible. Il convient donc d'étudier l'influence d'une telle participation sur les deux aspects de la souveraineté : la suprématie du pouvoir souverain dans l'ordre interne et son indépendance vis-à-vis de l'extérieur. Quant à la suprématie interne, il s'agit d'étudier ce qu'est la monnaie au regard de la souveraineté, donc de voir quels sont les rapports entre la compétence monétaire et les autres attributs de souveraineté, notamment le pouvoir de légiférer. Quant à l'indépendance du pouvoir souverain, il s'agit d'étudier dans quelle mesure elle est remise en cause, tant vis-à-vis des autres États membres de l'union monétaire dont l'État est membre que de l'union monétaire elle-même qui, lorsqu'elle a vocation à être une union politique, est par hypothèse dotée d'un intérêt propre distinct de celui des États qui en sont membres que la maîtrise de l'outil monétaire doit permettre de réaliser. L'intérêt de cette thèse est donc d'étudier la souveraineté du point de vue de ses parties ainsi que, dans son unité, téléologiquement ou matériellement, ceci par le prisme de la participation d'un État à une union monétaire dont les multiples exemples permettront de distinguer entre les rapports substantiels et les rapports accidentels entre la souveraineté de l'État et sa participation à une union monétaire.


  • Pas de résumé disponible.