Le concept de syndic en droit médiéval (XIIe-XVe siècle)

par Laurent Le Tilly

Projet de thèse en Histoire du droit

Sous la direction de Franck Roumy.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) depuis le 29-10-2015 .


  • Résumé

    Le terme "syndikos" désignait dans l'Antiquité grecque le défenseur, l'avocat d'un individu ou d'une collectivité. Repris dans les compilations justiniennes, le syndic est notamment le représentant et défenseur de la "civitas", la communauté des citoyens. À la suite de la redécouverte, au XIe siècle, du droit de Justinien, les juristes médiévaux, docteurs et praticiens, se réapproprient cette ancienne catégorie juridique. Institution incontournable du second versant du Moyen Âge, le syndic intéresse tant le droit processuel que le droit des institutions urbaines et corporatives. Il est en premier lieu le représentant en justice des universitates, les ensembles de personnes. Mais le terme de syndic peut également faire référence aux magistrats des villes de prévôté, appelées villes de syndicat dans le midi. Les chefs de corporations peuvent aussi être qualifiés de syndics. Ces réalités pratiques diverses ne sont pourtant que les déclinaisons du même concept issu du droit romano-canonique. La présente thèse a donc pour premier objet l'étude du syndic dans la doctrine romano-canonique, complété par l'examen de l'usage du concept de syndic dans la pratique juridique médiévale, en France et dans d'autres pays d'Europe continentale.


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