La fonction juridictionnelle aux États-Unis

par Aurélien De travy

Projet de thèse en Droit public

Sous la direction de Denis Baranger.


  • Résumé

    Parmi les différentes fonctions de l'État, la fonction juridictionnelle est sans doute celle qui concentre aujourd'hui le plus l'attention des juristes. Ce sont le plus souvent ses résultats (jugements, arrêts et décisions) et les techniques de production de ceux-ci, qui sont au centre de notre analyse. Mais il ne faut pas confondre la fleur et la racine; la fonction juridictionnelle est aussi un pouvoir dans l'État, qui participe à sa construction et nous le donne en représentation. Le fait que ce pouvoir "intermédiaire" soit dépersonnalisé et procéduralisé ne l'annihile pas, mais demande au contraire au juriste d'en préciser les formes et les limites. C'est ce que véhicule de manière diffuse la doctrine américaine, dont la principale contribution à la théorie de l'État réside dans une analyse théorique de l' "adjudication", que l'on ne pourrait que temporairement traduire par "fonction juridictionnelle". Nous supposons que cette notion d' "adjudication" diffère profondément de ce que l'on considère comme son équivalent continental, dans les matières sur lesquelles elle s'exerce, les raisonnements qu'elle emprunte, les idéaux qu'elle appelle, et les différentes régimes qu'elle accepte. Elle est aussi un moyen d'accès privilégié aux conceptions que la doctrine américaine se fait du bon fonctionnement d'un État. L'objet de cette thèse, à la fois culturel, historique, théorique et technique, est de comprendre précisément en quoi consiste la version américaine de cette "common law theory of adjudication".


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