Essai d'une théorie générale des sûretés réelles

par Charlie Lledo

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Philippe Théry.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 16-10-2015 .


  • Résumé

    L'importance du crédit dans l'économie moderne est incontestable. La confiance nécessaire à son développement ne peut être encouragée que si les prérogatives accordées au créancier pour assurer le recouvrement de sa créance sont efficaces. Or, de par sa position au carrefour du droit civil et du droit des affaires, le droit des sûretés est une des matières les plus sensibles à l'inflation législative. Réformé par petites touches à une dizaine de reprises depuis le début du siècle, il peine à trouver sa cohérence. La présente thèse s'attachera exclusivement à l'étude des sûretés réelles, qui sont les plus rétives à toute forme de généralisation en raison de la diversité des mécanismes utilisés: parfois un droit de préférence, spécial ou général, parfois un droit de propriété. Il faudra donc dégager les grands principes qui régissent le droit des sûretés réelles afin de clarifier la situation du créancier privilégié. Ces grands principes guideront l'étude de tous les aspects du droit de poursuite du titulaire d'une sûreté réelle, dont on définira l'assiette et le régime, ce qui conduira nécessairement à s'interroger sur la distinction entre sûretés réelles et sûretés personnelles et sur l'articulation entre sûretés réelles et procédures collectives.


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