Le dialogue entre France et Suisse en droit constitutionnel

par Mathilde Moreau

Projet de thèse en Droit public

Sous la direction de Denis Alland et de Julien Boudon.


  • Résumé

    On admet classiquement la richesse du dialogue entretenu par la France et la Suisse dans le domaine constitutionnel. Peut-être moins vivant à l'époque contemporaine, malgré la fascination exercée sur la première par certaines procédures de démocratie semi-directe développées dans la seconde, ou l'intérêt général suscité par les questions intéressant le fédéralisme, ce dialogue ancien a connu des moments d'une particulière intensité, retentissant non seulement sur les institutions positives ou bien sur le débat public constitutionnel, mais encore sur les montages français ou suisse de la doctrine générale de l'Etat. Dès le XVIe siècle, Genève devient le centre de la culture juridique française. Son Académie fait jaillir les quelques chefs-d'oeuvre du constitutionnalisme, entre autres, la Francogallia de François Hotman et l'Antimachiavel d'Innocent Gentillet. Au XVIIIe siècle, le dialogue entre la France et la Suisse s'intensifie et se renouvelle. Il ne se cantonne plus seulement au rigorisme moral du Calvinisme, mais s'ouvre désormais aux nouveautés introduites par la philosophie des Lumières et l'Ecole du droit naturel. Les constituants français et suisses se sont efforcés, dans une certaine mesure, de traduire les principes politiques des plus grands penseurs des XVIIIe et XIXe siècles : Rousseau, Vattel, Burlamaqui, ou encore Constant et Mme de Staël ont constamment été invoqués dans les débats constitutionnels.


  • Pas de résumé disponible.