Thèse soutenue

Le Code Forestier brésilien : genèse et institutionnalisation

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Auteur / Autrice : Marion Daugeard
Direction : François-Michel Le TourneauMarcel Bursztyn
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Géographie et aménagement urbain
Date : Soutenance le 30/06/2021
Etablissement(s) : Paris 3 en cotutelle avec Universidade de Brasília
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Europe latine et Amérique latine (Paris ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherche et de documentation sur les Amériques
Jury : Président / Présidente : Martine Droulers
Examinateurs / Examinatrices : François-Michel Le Tourneau, Marcel Bursztyn, Martine Droulers, Vincent Dubreuil, Anne-Élisabeth Laques, Éric Sabourin
Rapporteurs / Rapporteuses : Vincent Dubreuil, Anne-Élisabeth Laques

Résumé

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Le Code Forestier, ou « loi de protection de la végétation native », est aujourd’hui le principal texte réglementant l’usage de la végétation dans les propriétés et les occupations de terres au Brésil. Connu pour avoir été l’objet de tensions et de polémiques dans l’Histoire récente, il est surtout longtemps resté inappliqué. Si les origines du Code Forestier sont anciennes, son contenu n’avait jamais véritablement fait l’objet d’un réel débat démocratique jusqu’aux années 1980. Il fait à cette période l’objet d’une attention nouvelle, dans un contexte où les questions environnementales deviennent des enjeux importants, et où la déforestation amazonienne commence à faire l’objet d’une plus grande couverture médiatique. Dans cette thèse, nous proposons d’étudier le processus d’institutionnalisation du Code Forestier, à savoir sa transformation progressive depuis une conception émanant du pouvoir central et sans réel support de la population, vers un enjeu social et économique partagé dont chaque acteur (au sens de stakeholder) cherche à en influencer la définition. En considérant le Code Forestier comme une institution, ou plutôt en cherchant à questionner s’il en est véritablement devenu une, et en proposant d’observer son Histoire comme un processus de construction sociale, cette thèse propose une approche originale du texte et fournit un éclairage utile pour mesurer les changements en cours à l’heure actuelle (2021). À partir d’une étude approfondie de la législation et d’une série d’entretiens menés dans l’État du Mato Grosso et à différentes échelles, nous revenons sur la genèse du Code Forestier, nous proposons une analyse détaillée du contenu des nouvelles règles issues de la dernière réforme (2012), et nous évaluons sa mise en œuvre. Si des avancées vers l’institutionnalisation du texte sont notables, nous verrons que le processus reste pour l’heure inachevé.