Le bien en droit privé

par Gabriel Sebban

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Claude Brenner.

Thèses en préparation à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 01-10-2014 .


  • Résumé

    Cette thèse se donne pour ambition de revenir sur les concepts traditionnels qui entourent la notion de bien, dans le but de proposer une définition aboutie de celle-ci. D'une part, il s'agira de questionner la notion de patrimonialité à travers les deux aspects qui la composent (valorisation et commercialité), et de voir si au-delà d'une différence fonctionnelle des biens, qui peuvent être ouverts aux échanges ou y être revêches, qui peuvent être valorisés ou être hostiles à toute valorisation, il existe ou non une unité structurelle de la notion de bien. D'autre part, il s'agira de s'interroger sur la réservation des biens, avec pour toile de fond la notion de propriété, les questions posées, entre symbolique et technique, étant celles de savoir si la propriété constitue le mode unique de réservation des biens et si la qualité de bien peut advenir indépendamment de la propriété. L'objectif de cette thèse sera dès lors de chercher une articulation entre patrimonialité et propriété, afin de trouver un critère convaincant de qualification du bien, au croisement décisif des choses et des droits, des droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux, et également au regard de l'évolution incessante de la discipline.


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