Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780)

par Benoit Saint-cast

Projet de thèse en Histoire

Sous la direction de Natacha Coquery.

Thèses en préparation à Lyon , dans le cadre de École doctorale Sciences sociales (Lyon) depuis le 25-11-2014 .


  • Résumé

    Les juridictions commerciales de la France d’Ancien Régime font l'objet d'un intérêt croissant de la part des historiens et des historiennes de l'économie, mais l’activité ordinaire et le fonctionnement quotidien de ces tribunaux sont encore mal connus. Le travail de thèse vise à faire une histoire sociale de l’une de ces juridictions – le tribunal de la conservation des foires de Lyon – à cheval sur le XVIIe et le XVIIIe siècle. Il s’agit de questionner la mise en œuvre concrète d’une justice des pairs sommaire, rapide et peu coûteuse. Les acteurs et leurs pratiques sont ainsi au cœur du travail de recherche. L’enquête mobilise un vaste panel d’archives : minutes du tribunal (plumitifs d'audience, sentences, dépens...), registres d’écrou, parères, délibérations de la chambre de commerce, archives notariales, papiers de commerçants et d’auxiliaires de justice, etc. Trois axes de recherche guident ce travail. Le premier s’intéresse aux acteurs mobilisés par l’activité du tribunal : juges conservateurs, procureur du roi, greffiers, huissiers, procureurs postulants, avocats, notaires et justiciables. Dans un deuxième temps, il s’agit d'examiner l’exercice concret et quotidien de la justice commerciale dans son cadre matériel, ses pratiques, ses coûts et ses temporalités. Enfin, le troisième enjeu de cette recherche est de comprendre pourquoi les justiciables s’adressaient au tribunal pour régler leurs différends commerciaux.

  • Titre traduit

    Commerce and justice : the jurisdiction of the fairs and the merchants in Lyon (1655-1780)


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